CALICEA
Présentation de la marque CALICEA
Déposée par voie électronique le 31 juillet 2017 par PATRICK DELOUYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CALICEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-34 du 25 août 2017.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CALICEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4380149.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALICEA arrivera à expiration en date du 31 juillet 2027.
PATRICK DELOUYA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34
Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29
Inscription le 23 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°736105 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-23
Inscription le 7 janvier 2019 - Rejet partiel n°744697 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-07